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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) transylvanie habitat
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CHROMATIC Line Les chalets aux couleurs de vos envies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHROMATIC Line Les chalets aux couleurs de vos envies
transylvanie habitat, sas

Numéro de dépôt :
4220412
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2025
CHROMATIC Line Les chalets aux couleurs de vos envies de transylvanie habitat

Présentation de la marque CHROMATIC Line Les chalets aux couleurs de vos envies

Déposée le 26 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) transylvanie habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHROMATIC Line Les chalets aux couleurs de vos envies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) transylvanie habitat domicilié(e) 14 RUE DES RUINES - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 129 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, transylvanie habitat, M. RUS Ioan domicilié(e) 14 RUE DES RUINES - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque CHROMATIC Line Les chalets aux couleurs de vos envies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMATIC Line Les chalets aux couleurs de vos envies arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

transylvanie habitat a également déposé les autres marques suivantes : Cottage Sylvania


transylvanie habitat, sas - 14 RUE DES RUINES - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 812129583


transylvanie habitat, M. RUS Ioan - 14 RUE DES RUINES - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés.